LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1234155
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2023
Présentation de la marque BEBISOL
Déposée le 26 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEBISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE domicilié(e) 20 rue André Gide - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BEBISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 rue André Gide - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 542044656
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 22 avril 2003 - Changement d'adresse n°369234 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 22 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°369233 - Publication au BOPI 2003-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38
Renouvellement sans limitation n°2014277 - Publication au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2240413 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription - Transmission de propriété n°30328 - Publication au BOPI
Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369232 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 22 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369231 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 1 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204545 - Publication au BOPI 1996-08-01
Inscription - Changement de dénomination n°30329 - Publication au BOPI
Inscription le 1 août 1996 - Changement de dénomination n°204546 - Publication au BOPI 1996-08-01
Inscription le 28 mai 1998 - Gage constitué n°255312 - Publication au BOPI 1998-05-28
Inscription le 10 mai 1996 - Gage constitué n°201485 - Publication au BOPI 1996-05-10
Inscription le 4 février 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°593959 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519296 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18
Inscription le 25 juin 2020 - Mainlevée de saisie n°789418 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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