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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE
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BACTOSPRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTOSPRAY
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3103110
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2021

Présentation de la marque BACTOSPRAY

Déposée le 31 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE domicilié(e) 20 rue André Gide - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BACTOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTOSPRAY est expirée depuis le 31 mai 2021.

LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BUCCALOX , ADDAX LES SOINS DERMO-COSMÉTIQUES CIBLÉS , CRYOVERRUES , PROTICAL action minceur 3 jours , EFFIDOSE , DYNASCORBINE , AROMAVITAL , PHYTO-GUM , SANODIANE , PARAPUCE


LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 rue André Gide - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 542044656


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°335166 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination n°453034 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 24 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395246 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 24 juin 2004 - Changement d'adresse n°395245 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 25 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453033 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 24 juin 2004 - Changement de nature juridique n°395247 - Publication au BOPI 2004-06-24

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 1 février 2011 n°2461931 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Inscription le 29 mars 2011 - Changement d'adresse n°546090 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététique à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destructions d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.