PASTEURIL
Présentation de la marque PASTEURIL
Déposée le 6 février 1978 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES OENO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASTEURIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PASTEURIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASTEURIL est expirée depuis le 6 février 1988.
LABORATOIRES OENO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038