Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REDOXYNOL
LABORATOIRES OEBIOTIC SARL
Numéro de dépôt :
3296449
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque REDOXYNOL
Déposée le 9 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES OEBIOTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « REDOXYNOL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES OEBIOTIC domicilié(e) 3 RUE EMILE PEHANT,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 246 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES OEBIOTIC domicilié(e) 3 RUE EMILE PEHANT,44000 NANTES - 44000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES OEBIOTIC SARL - 3 RUE EMILE PEHANT,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 453246217
LABORATOIRES OEBIOTIC - 3 RUE EMILE PEHANT,44000 NANTES - 44000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Inscription le 4 juillet 2005 - Rejet total n°414892 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 31 août 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°439390 - Publication au BOPI 2006-08-31
Inscription le 9 février 2006 - Rejet total n°428059 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428060 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 31 août 2006 - Rejet total n°439389 - Publication au BOPI 2006-08-31
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Complement alimentaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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