BERGASOL
Présentation de la marque BERGASOL
Déposée le 9 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NOREVA LED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERGASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BERGASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BERGASOL arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.
LABORATOIRES NOREVA LED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Renouvellement sans limitation n°2127985 - Publication au BOPI 1998-47
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394061 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 27 août 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55659 - Publication au BOPI 1991-08-27
Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482484 - Publication au BOPI 2008-10-09
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233981 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 25 septembre 1998 - Changement d'adresse n°262662 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°482482 - Publication au BOPI 2008-10-09
Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totalede propriété n°482483 - Publication au BOPI 2008-10-09
Inscription le 9 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745540 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703866 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21