Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODISLAIT
LABORATOIRES NEOLAIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99822761
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque CODISLAIT

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CODISLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NEOLAIT domicilié(e) Le Moulin Neuf, 22120 YFFINIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 580 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CODISLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODISLAIT est expirée depuis le 10 novembre 2009.

LABORATOIRES NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : DIETEVO , MEDIMIX , PHOSFO-JET , DIPTORAZINE , FERIVAX , VERMIRAZINE , NEOLINE , NEOGYZAN , MULTIPHOS , TENIZAN


LABORATOIRES NEOLAIT (Société Anonyme) - Le Moulin Neuf, 22120 YFFINIAC - France - SIREN 496580143


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Produits vétérinaires et produits de soins à usage vétérinaire. Produits et substances alimentaires et nutritionnels pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.