Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROXEMINE
LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1707510
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021

Présentation de la marque TROXEMINE

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROXEMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA domicilié(e) 10 rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 102 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TROXEMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROXEMINE est expirée depuis le 22 novembre 2021.

LABORATOIRES NEGMA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose , ASCORTAN , CAPIRENE , N , PHLEBALGINE , ART 50 , ARTHROSIS , ART 40 m , N , ART-ALGIC


LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée - 10 rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 410102008


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 30 janvier 2002 - Changement d'adresse n°340103 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209918 - Publication au BOPI 2001-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 15 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344703 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478133 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides