Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOCOVIT - E
LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97663414
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2027

Présentation de la marque TOCOVIT - E

Déposée le 12 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCOVIT - E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA domicilié(e) BUROPLUS 3, 1 BIS AVENUE JEAN D'ALEMBERT, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ÉLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 102 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TOCOVIT - E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOCOVIT - E arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

LABORATOIRES NEGMA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose , ASCORTAN , CAPIRENE , N , PHLEBALGINE , ART 50 , ARTHROSIS , ART 40 m , N , ART-ALGIC


LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée - BUROPLUS 3, 1 BIS AVENUE JEAN D'ALEMBERT, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ÉLANCOURT - France - SIREN 410102008


IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLIER Clémence - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 17 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240195 - Publication au BOPI 1997-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329539 - Publication au BOPI 2006-12-15

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350121 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 27 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454174 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01

Renouvellement sans limitation le 6 février 2017 n°2639711 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-06

Cosmétiques, savons, crèmes, gels, lotions, pommades, préparations pour les soins de la peau. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; crèmes, gels et pommades à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.