Déposée le 18 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires NEGMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSTEOART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires NEGMA domicilié(e) Immeuble Strasbourg - Avenue de l'Europe, 78117 TOUSSUS-LE-NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 094 053 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.
La marque OSTEOART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires NEGMA (société anonyme) - Immeuble Strasbourg - Avenue de l'Europe, 78117 TOUSSUS-LE-NOBLE - France - SIREN 308094053
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331185 - Publication au BOPI 2001-09-18
Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24
Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350120 - Publication au BOPI 2002-07-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°331186 - Publication au BOPI 2001-09-18
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12
Télécommunications, services de transmission de données par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés. Education, enseignement ; formation professionnelle ; édition et publication de livres et de revues du domaine médical ; organisation de colloques, congrès et conférences, organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films. Imprimerie ; consultation, expertise et recherches en matières médicale et pharmaceutique ; conception de bases de données de nature scientifique ; conseils techniques en informatique ; réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs ; location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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