Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DILTIABIS
LABORATOIRES NEGMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95570050
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque DILTIABIS

Déposée le 3 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DILTIABIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NEGMA domicilié(e) Immeuble Stasbourg - Avenue de l'Europe, 78117 TOUSSUS-LE-NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 094 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque DILTIABIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DILTIABIS est expirée depuis le 3 mai 2005.

LABORATOIRES NEGMA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose , ASCORTAN , CAPIRENE , N , PHLEBALGINE , ART 50 , ARTHROSIS , ART 40 m , N , ART-ALGIC


LABORATOIRES NEGMA (société anonyme) - Immeuble Stasbourg - Avenue de l'Europe, 78117 TOUSSUS-LE-NOBLE - France - SIREN 306094053


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331185 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350120 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°331186 - Publication au BOPI 2001-09-18

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires