LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3147230
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2022
Présentation de la marque ARTHROSIS
Déposée le 12 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTHROSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA domicilié(e) 10 Rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 102 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque ARTHROSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147230.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée - 10 Rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 410102008
CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350120 - Publication au BOPI 2002-07-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2012 n°2488901 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-13
Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28
Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; crèmes, gels, lotions et pommades à usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, tous ces produits étant destinés au traitement de l'arthrose. Imprimés, affiches, albums, brochures, catalogues, journaux, livres, notices, photographies, produits de l'imprimerie, prospectus, publications, revues, périodiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Education, enseignement ; formation professionnelle ; ition et publication de livres et de revues ; organisation de colloques, congrès et conférences, organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films. Recherches en matières médicale et pharmaceutique ; conception de bases de données de nature scientifique ; réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs. Consultations et expertises en matières médicale et pharmaceutique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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