Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose
LABORATOIRES NEGMA (société anonyme)
MEDIAVITA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3036541
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010
ARTHEMUS Mieux vivre avec l\'arthrose de LABORATOIRES NEGMA

Présentation de la marque ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose

Déposée le 23 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NEGMA et la Société Anonyme (SA) MEDIAVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NEGMA domicilié(e) Immeuble Strasbourg, Avenue de l'Europe, 78117 TOUSSUS-LE-NOBLE - France et la Société Anonyme (SA) MEDIAVITA domicilié(e) 136, rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose est expirée depuis le 23 juin 2010.

LABORATOIRES NEGMA a également déposé les autres marques suivantes : ASCORTAN , CAPIRENE , N , PHLEBALGINE , ART 50 , ARTHROSIS , ART 40 m , N , ART-ALGIC , VEINAMITOL


LABORATOIRES NEGMA (société anonyme) - Immeuble Strasbourg, Avenue de l'Europe, 78117 TOUSSUS-LE-NOBLE - France

MEDIAVITA (société anonyme) - 136, rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 3


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331185 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350120 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°331186 - Publication au BOPI 2001-09-18

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Logiciels et progiciels enregistrés, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, Cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo, cassettes, cartes magnétiques, bandes magnétiques. Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), en relation avec le domaine médical, brochures, journaux, livres, manuels d'utilisation, prospectus, revues. Télécommunications, services de transmission de données par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, communication téléphoniques, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés. Education, enseignement ; formation professionnelle ; édition et publication de livres et de revues du domaine médical ; organisation de colloques, congrès et conférences, organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films. Imprimerie ; consultation, expertise et recherches en matières médicale et pharmaceutique ; conception de bases de données de nature scientifique ; conseils techniques en informatique ; réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs ; location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.