Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART'ROSE
LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3128698
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2021
ART\'ROSE de LABORATOIRES NEGMA

Présentation de la marque ART'ROSE

Déposée le 30 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA domicilié(e) 10 rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 102 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ART'ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART'ROSE est expirée depuis le 30 octobre 2021.

LABORATOIRES NEGMA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose , ASCORTAN , CAPIRENE , N , PHLEBALGINE , ART 50 , ARTHROSIS , ART 40 m , N , ART-ALGIC


LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée - 10 rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 410102008


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350120 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 25 juillet 2002 - retrait partiel n°350615 - Publication au BOPI 2002-07-25

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478134 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01

Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pochettes en papier ; brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation ; prospectus, revues, affiches, albums, almanachs catalogues, fiches (papeterie) , formulaires, périodiques, publications, tous les produits précités étant en relation avec l'arthrose. Publicité ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons et de documents publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; promotion des ventes ; abonnements de journaux tous les services précités étant en relation avec l'arthrose. Consultation, expertise et recherches en matières médicale, cosmétologique et pharmaceutique ; constitution de bases de données de nature scientifique ; conseils techniques en informatique ; réalisation (conception) et mise à jour de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.