Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART 40 m
LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3248951
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2023
ART 40 m de LABORATOIRES NEGMA

Présentation de la marque ART 40 m

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART 40 m » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA domicilié(e) 10 Rue Paul DAUTIER - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 102 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ART 40 m a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART 40 m est expirée depuis le 2 octobre 2023.

LABORATOIRES NEGMA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose , ASCORTAN , CAPIRENE , N , PHLEBALGINE , ART 50 , ARTHROSIS , N , ART-ALGIC , VEINAMITOL


LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée - 10 Rue Paul DAUTIER - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 410102008


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535772 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01

Produits pharmaceutiques, médicaments anti-inflammatoires ; produits hygiéniques à usage médical ; crèmes, gels, laits, lotions et pommades à usage médical ; produits dermatologiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique.