ART 40 m
Présentation de la marque ART 40 m
Déposée le 2 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART 40 m » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART 40 m a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART 40 m est expirée depuis le 2 octobre 2023.
LABORATOIRES NEGMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535772 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16
Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28
Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01