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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES NATURASET
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NATURASET
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURASET
LABORATOIRES NATURASET, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3487728
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
NATURASET de LABORATOIRES NATURASET

Présentation de la marque NATURASET

Déposée le 13 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES NATURASET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURASET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES NATURASET domicilié(e) 10 rue Albert MOUETTE - 72360 - VERNEIL LE CHETIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES NATURASET domicilié(e) 10 rue Albert MOUETTE - 72360 - VERNEIL LE CHETIF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURASET est expirée depuis le 13 mars 2017.


LABORATOIRES NATURASET, S.A.R.L. - 10 rue Albert MOUETTE - 72360 - VERNEIL LE CHETIF - France


LABORATOIRES NATURASET - 10 rue Albert MOUETTE - 72360 - VERNEIL LE CHETIF - France


Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500003 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°499832 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.