Déposée le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NATURALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OSTEO ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NATURALYS domicilié(e) 1300 AVENUE DE DRAGUIGNAN, ZI TOULON-EST, BP 148 - 83130 - LA GARDE – TOULON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 853 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES NATURALYS, M. CASELLI JEAN CLAUDE domicilié(e) 1300 AVENUE DE DRAGUIGNAN, ZI TOULON-EST, BP 148 - 83130 - LA GARDE – TOULON CEDEX 9 - France.
La marque OSTEO ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES NATURALYS, SAS - 1300 AVENUE DE DRAGUIGNAN, ZI TOULON-EST, BP 148 - 83130 - LA GARDE – TOULON CEDEX 9 - France - SIREN 412853723
LABORATOIRES NATURALYS, M. CASELLI JEAN CLAUDE - 1300 AVENUE DE DRAGUIGNAN, ZI TOULON-EST, BP 148 - 83130 - LA GARDE – TOULON CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 4 juin 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°602197 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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