Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NATURA MEDICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYS-CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NATURA MEDICA domicilié(e) Route Nationale 100, 30390 DOMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 306 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CYS-CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYS-CAP est expirée depuis le 13 septembre 2004.
LABORATOIRES NATURA MEDICA (société anonyme) - Route Nationale 100, 30390 DOMAZAN - France - SIREN 330306440
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252591 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238048 - Publication au BOPI 1997-06-04
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits diététiques à usage capillaire et pour les ongles.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; huiles de foie de poisson, préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, algues, substituts de repas diététique à base d'un ou plusieurs produits précités; compléments alimentaires à base d'un ou plusieurs produits précités, préparations à base de produits alimentaires conservés, séchés et cuits pour l'amincissement.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, gelée royale, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; algues; préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments,des acides aminés, compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs produits précités, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs produits précités.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; algues, plantes et fleurs naturelles; malt; préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, compléments alimentaires, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs produits précités, semences, aliments pour les animaux.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, sous forme de soluté buvable, compléments alimentaires sous forme de soluté buvable, substituts de repas diététiques sous forme de soluté buvable
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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