Déposée le 30 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires NARVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Orthèse type O.R.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires NARVAL domicilié(e) Siège : 5 rue du Brigadier Voituret,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 002 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires NARVAL VIVIANI Laurent domicilié(e) 5 rue Jean-Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE - 69410 - France.
La marque Orthèse type O.R.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthèse type O.R.M. est expirée depuis le 30 décembre 2014.
Laboratoires NARVAL S.A. - Siège : 5 rue du Brigadier Voituret,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 478002017
Laboratoires NARVAL VIVIANI Laurent - 5 rue Jean-Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Inscription le 6 décembre 2005 - Changement d'adresse n°423693 - Publication au BOPI 2005-12-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 24 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481107 - Publication au BOPI 2008-09-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535813 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Dispositif médical sur mesure posé par un spécialiste dentaire. Conception d'une orthèse d'avancée mandibulaire dans le traitement des Apnées Obstructives du Sommeil et des Ronflements. Orthèse d'avancée mandibulaire dans le traitement des apnées obstructives du sommeil et des ronflements.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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