Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Line
LABORATOIRES MORVAN, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3001719
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2010
Bio Line de LABORATOIRES MORVAN

Présentation de la marque Bio Line

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES MORVAN domicilié(e) Angle de la rue de l'Eglise et de la place du Marché, 50150 SOURDEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 036 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Bio Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Line est expirée depuis le 17 janvier 2010.

LABORATOIRES MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : BRUI DOUX , LIP SWEET , TRANS-VUE , EXAM + , MEMO + , BELONGLE , BIOHALE , FINACAR , MOUSTI-FLY


LABORATOIRES MORVAN, société à responsabilité limitée - Angle de la rue de l'Eglise et de la place du Marché, 50150 SOURDEVAL - France - SIREN 327036562


NOVAMARK - France


Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493085 - Publication au BOPI 2009-03-18

Demande de renouvellement le 18 janvier 2010 n°2428066 - Publication au BOPI 2010-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Inscription le 26 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530737 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.