Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISANE DES FAMILLES TISANE DES PETITS
LABORATOIRES MONOT

Numéro de dépôt :
95582705
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2005

Présentation de la marque TISANE DES FAMILLES TISANE DES PETITS

Déposée le 28 juillet 1995 par la société LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISANE DES FAMILLES TISANE DES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société LABORATOIRES MONOT domicilié(e) 7 Impasse des Boussenots, 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque TISANE DES FAMILLES TISANE DES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISANE DES FAMILLES TISANE DES PETITS est expirée depuis le 28 juillet 2005.

LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOGELU , BIOFERMENT-MONOT , NOCSOM , BABY FLORE , GELULELLES


LABORATOIRES MONOT - 7 Impasse des Boussenots, 21800 QUETIGNY - France - SIREN 016650590


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Produits pharmaceutiques, tisanes, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés