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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MONOT
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NOCSOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCSOM
LABORATOIRES MONOT, société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
94526149
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque NOCSOM

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MONOT domicilié(e) 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque NOCSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCSOM est expirée depuis le 22 juin 2004.

LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOGELU , BIOFERMENT-MONOT , BABY FLORE , GELULELLES , TISANE DES FAMILLES TISANE DES PETITS


LABORATOIRES MONOT, société anonyme de droit français - 21800 QUETIGNY - France - SIREN 016650590


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Produit pharmaceutique traitant de l'anxiété et des troubles du sommeil