NOCSOM
Présentation de la marque NOCSOM
Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOCSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCSOM est expirée depuis le 22 juin 2004.
LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31