Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SINUSAN
Numéro de dépôt :
1442482
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SINUSAN
Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINUSAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES MONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION TOTALE n°65849 - Publication au BOPI 1992-08-04