Déposée le 23 août 1982 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MERCK-CLEVENOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CÉRÉFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MERCK-CLEVENOT domicilié(e) 5 à 9, rue Anquetil, 94731 NOGENT-SUR-MARNE CEDEX (dossier no 2008368) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 146 573 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2008368) - France.
La marque CÉRÉFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES MERCK-CLEVENOT (S.A.) - 5 à 9, rue Anquetil, 94731 NOGENT-SUR-MARNE CEDEX (dossier no 2008368) - France - SIREN 552146573
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2008368) - France
Renouvellement sans limitation le 20 août 1992 n°2008368 - Publication au BOPI 1992-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294644 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266357 - Publication au BOPI 1998-11-05
Produits diététiques à base de fruits ou comprenant des fruits, fruits conservés, séchés et cuits, gelées et confitures de fruits ou à base de fruits, préparations faites de céréales et de fruits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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