Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HEURES ET LES SAISONS
Laboratoires MELVITACOSM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95584811
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque LES HEURES ET LES SAISONS

Déposée le 3 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires MELVITACOSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LES HEURES ET LES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires MELVITACOSM domicilié(e) Marquenoux, 07150 LAGORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 544 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU Greffier du Tribunal de Commerce - France.

La marque LES HEURES ET LES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HEURES ET LES SAISONS est expirée depuis le 3 août 2005.

Laboratoires MELVITACOSM a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS PROVENCE , EAU SINGULIERE , BIOCAROTEN , EXIDEPRIM , BIOPROTECT , LECICHOLINE , HORIZON


Laboratoires MELVITACOSM (S.A.R.L.) - Marquenoux, 07150 LAGORCE - France - SIREN 326544012


Max JOUVENCEAU Greffier du Tribunal de Commerce - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices