Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEPHROLINE
Laboratoires Méditech-Rousset (S.A.)

Numéro de dépôt :
96653995
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque NEPHROLINE

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires Méditech-Rousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPHROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires Méditech-Rousset domicilié(e) avenue Victoire, Z.I., 13106 ROUSSET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 162 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque NEPHROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPHROLINE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

Laboratoires Méditech-Rousset a également déposé les autres marques suivantes : ACET-A-DOSE , NEPH-RO , DOSE-A-CETATE , ACID-A-DOSE , NEPHRO-SYS , NEPHROLAB , UNIDOSE , DOSE-A-CID , DOSE-A-BICAR


Laboratoires Méditech-Rousset (S.A.) - avenue Victoire, Z.I., 13106 ROUSSET CEDEX - France - SIREN 402162143


BREESE - MAJEROWICZ - France


Inscription le 16 juin 1997 - Retrait partiel n°238633 - Publication au BOPI 1997-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Produits médicaux ou pharmaceutiques pour dialyses ; produits diététiques à usage médical pour les enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, articles orthopétiques, appareils de dialyse. Tubulure artério-veineuse. Dispositif médical pour la dialyse.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.