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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
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PHYTOBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOBIO
LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95590646
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
27/09/2015

Présentation de la marque PHYTOBIO

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PHYTOBIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE domicilié(e) Zone Industrielle, Chemin de Berdoulet,32500 FLEURANCE (dossier no 2289175) - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 145 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2289175) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOBIO est expirée depuis le 27 septembre 2015.

LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE MESSEGUE , POLICHEM , RUDI KARCHER , BI-PHASE BLEUTEE , FLEURS RELAXANTES , BIOCELULIS DE MESSEGUE , LA PHARMACIE DU BON DIEU , MULTIVIT COMPLEXE , "LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE" , "INSTITUT MAURICE MESSEGUE"


LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Chemin de Berdoulet,32500 FLEURANCE (dossier no 2289175) - 32500 - France - SIREN 395145782


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2289175) - 31522 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 15 décembre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°247037 - Publication au BOPI 1997-12-15

Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°398938 - Publication au BOPI 2004-09-06

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289175 - Publication au BOPI 2005-05-26

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés: ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.Papiers, cartons, enseignes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en carton, affiches en carton, planches (gravures) en carton; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Animaux vivants nourris avec des produits issus de l'agriculture biologique, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, tisanes, plantes naturelles sélectionnées: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique; aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.