Déposée le 10 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « PHYTO NATURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE domicilié(e) Chemin de Berdoulet (ZI), 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 004 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE - France.
La marque PHYTO NATURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE S.A. - Chemin de Berdoulet (ZI), 32500 FLEURANCE - France - SIREN 592004170
LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE - France
Inscription le 15 décembre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°247037 - Publication au BOPI 1997-12-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; affiches; planches (gravures); produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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