Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCELULIS DE MESSEGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE domicilié(e) ZI Chemin de Berdoulet, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 145 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE - France.
La marque BIOCELULIS DE MESSEGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE S.A - ZI Chemin de Berdoulet, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 395145782
LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE - France
Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°398938 - Publication au BOPI 2004-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres revues, catalogues. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques : tous ces produits étant destinés à l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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