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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L
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TERROIRS D'EXCEPTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIRS D'EXCEPTION
Laboratoires M&L, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4179544
Date de dépôt :
08/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERROIRS D\'EXCEPTION de Laboratoires M&L

Présentation de la marque TERROIRS D'EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 8 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS D'EXCEPTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice - 04100 - Manosque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH domicilié(e) 1 Rueckertstrasse - 80336 - Muenchen - Allemagne.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Laboratoires M&L a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DU MATIN , L'OCCITANE , EAU MUTINE , Cosmétique Douce , LA PURE EXPRESSION DE LA NATURE PURE EXPRESSION OF NATURE , ARLÉSIENNE , L'OR ROSE , Petits Beurres , ROSES ET REINES , NECTAR ROYAL


Laboratoires M&L, Société Anonyme - Zone Industrielle Saint-Maurice - 04100 - Manosque - France


Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH - 1 Rueckertstrasse - 80336 - Muenchen - Allemagne


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680556 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Café ; thé ; boissons à base de thé ; glucose à usage culinaire ; bonbons ; miel ; gelée royale ; sirop de mélasse ; propolis ; gâteaux ; sushi ; préparations faites de céréales ; malt pour l'alimentation humaine ; en-cas à base de riz ; mets à base de farine ; glaces alimentaires ; sel ; vinaigres ; moutarde ; épices ; poudre à lever ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits pour attendrir la viande à usage domestique.