Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 823 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PROSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires M&L, Société anonyme - Zone Industrielle Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 305823296
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement avec limitation le 3 septembre 1999 n°2152223 - Publication au BOPI 1999-09-03
Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297692 - Publication au BOPI 2000-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427001 - Publication au BOPI 2006-01-25
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420491 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14
Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596793 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15
Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723982 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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