Déposée le 2 février 2001 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice,
04100 Manosque - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 823 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France.
La marque MELVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires M&L., société anonyme - Zone Industrielle Saint-Maurice,
04100 Manosque - France - SIREN 305823296
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France
Inscription le 29 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464215 - Publication au BOPI 2007-10-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24
Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473493 - Publication au BOPI 2008-03-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460719 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21
Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596793 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765533 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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