Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELVITA
Laboratoires M&L., société anonyme

Numéro de dépôt :
3082092
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2031

Présentation de la marque MELVITA

Déposée le 2 février 2001 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice, 04100 Manosque - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 823 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.

La marque MELVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELVITA arrivera à expiration en date du 2 février 2031.

Laboratoires M&L a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DU MATIN , L'OCCITANE , EAU MUTINE , Cosmétique Douce , LA PURE EXPRESSION DE LA NATURE PURE EXPRESSION OF NATURE , ARLÉSIENNE , L'OR ROSE , Petits Beurres , ROSES ET REINES , NECTAR ROYAL


Laboratoires M&L., société anonyme - Zone Industrielle Saint-Maurice, 04100 Manosque - France - SIREN 305823296


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France


Inscription le 29 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464215 - Publication au BOPI 2007-10-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473493 - Publication au BOPI 2008-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460719 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596793 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765533 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.