Déposée le 20 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'OCCITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice - 04100 - MANOSQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH domicilié(e) 1 Rueckertstr. - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque L'OCCITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630194 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Savons ; savons (pas à usage personnel) ; savons pour le bain ; savons de beauté ; savons à usage personnel ; savons cosmétiques ; savonnettes, savons de toilette ; produits et préparations de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles d'amandes à usage cosmétique ; shampooings, gels douche, bains moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; crèmes cosmétiques ; produits et préparations de maquillage et de démaquillage ; produits de gommage pour la peau ; exfoliants nettoyantes pour la peau ; crayons à usage cosmétique ; cosmétique pour cils et sourcils ; talc pour la toilette ; produits de rasage ; gels de rasage ; mousses avant-rasage ; savons à barbe ; préparations de rasage ; lotions après-rasage ; laits de toilette ; nécessaires de cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques, comprenant rouge à lèvres, fards à paupières, fards à joues et mascara ; fards ; mascaras ; poudre pour le maquillage ; fonds de teint ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; rouges à lèvres et baumes pour les lèvres non médicamenteux ; déodorants à usage personnel (parfumerie) ; produits et préparations dépilatoires ; cire à épiler, dépilatoires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits et préparations cosmétiques antisolaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; parfums d'ambiance ; produits et préparations pour parfumer le linge ; parfums d'oreiller ; sprays parfumés pour le linge ; pots-pourris odorants ; crème pour blanchir la peau ; produits pour enlever les teintures, pâtes pour cuirs à rasoir ; papiers abrasifs ; cosmétiques pour animaux ;
Publicité, y compris publicité en ligne sur des réseaux informatiques, l'édition de catalogues de produits et des catalogues de vente par correspondance ; démonstration de produits ; gestion d'affaires ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires y compris la fourniture de catalogue de produits par Internet ; distribution de tracts, dépliants, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication à des fins de vente au détail et de publicité ; service de vente au détail ou en gros de produits (savons, encens, produits de parfumerie, produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, produits pour le soin du corps, produits pour le soin de la peau, produits de soins de beauté, produits de maquillage, bougies, produits pour le rafraîchissement de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel) sur des réseaux informatiques mondiaux (Internet) ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (savons, encens, produits de parfumerie, produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, produits pour le soin du corps, produits pour le soin de la peau, produits de soins de beauté, produits de maquillage, bougies, produits pour le rafraîchissement de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel) (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément auprès d'un grossiste, notamment sur des réseaux informatiques mondiaux (Internet) ; promotion des ventes en lien avec les savons, l'encens, les produits de la parfumerie, les produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, produits pour le soin du corps, produits pour le soin de la peau, produits de soins de beauté, produits de maquillage, des bougies, des produits pour le rafraîchissement de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel ; exploitation de magasins de détail (gestion des affaires commerciales) ; services de vente au détail dans le domaine des savons, l'encens, les produits de la parfumerie, les produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, produits pour le soin du corps, produits pour le soin de la peau, produits de soins de beauté, produits de maquillage, des bougies, des produits pour le rafraîchissement de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel ; services de vente au détail fournis en ligne dans le domaine des savons, l'encens, les produits de la parfumerie, les produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, produits pour le soin du corps, produits pour le soin de la peau, produits de soins de beauté, produits de maquillage, des bougies, des produits pour le rafraîchissement de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; la prospection du marché ; démonstration de produits ; agences d'import-export ; consultation pour les questions de personnel ; services de relogement pour entreprises ; traitement administratif de commandes d'achats ; comptabilité ; recherche de parraineurs.
