Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par Laboratoires M&L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice - 04100 - Manosque - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, Frauke Cordt domicilié(e) 1 Rueckertstrasse - 80336 - Munich - Allemagne.
La marque L'OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 7 mars 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°718187 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-07
Inscription le 6 juillet 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°727577 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06
Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728058 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11
Errata de l'enregistrement - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Bougies, veilleuses, bougies parfumées, mèches
pour bougies, cire, graisses pour le cuir ;
Carnets ; stylos et plumes ; crayons ; Mouchoirs
pour se démaquiller en papier ; papier ; papier carbone ; carton ;
papeterie ; Papier pour impression offset de dépliants ; affiches ;
supports pour photographies ; sacs d'emballage en papier ;
articles pour reliures ; enveloppes ; Encre pour écrire ; Timbres à
cacheter ; Adhésifs pour la papeterie ; instruments de dessin ;
Matériel de dessin pour tableaux noirs ; clichées ; craie à
marquer ; Argile à modeler ; Bandes adhésives pour la papeterie
ou le ménage ; papier d'emballage ; sacs en papier ; Boîtes en
carton ou en papier ;
Cuirs et imitations du cuir ; Sacs de courses en
matières textiles et en cuir ; Bourses ; Bourses de mailles ; Étuis
à clés ; Fourreaux de parapluies ; Attaché-case en cuir ;
Portefeuilles porte-cartes ; Mallettes pour documents ;
Portefeuilles ; Sacs autres qu'en métaux précieux ; Sacs à main ;
Porte-documents ; Cartables ; Sachets en cuir pour l'emballage ;
Sacs à dos ; Sacs de sport ; Sacs de plage ; sacs fourre-tout ;
trousses de voyage ; Boites en cuir ou en imitations du cuir ;
Coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits " vanity case " ; Cordons en cuir et Lanières de cuir ;
Sacs à bandoulière ; Fourre-tout ; Peaux d'animaux ; Malles et
valises ; Parapluies et parasols ; Cannes ; Fouets et Sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures ; gants ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ;
sous-vêtements ; casquettes ; Chapeaux, bonnets de bain ; teeshirts ; vestes ; manteaux ; tabliers ; peignoirs de bain ; souliers
de bain ; bonneterie ; masques pour dormir ; bonnets de
douche ; robes de mariée ;
Services de cafés-restaurants ; Services de cafés restaurants ; Restauration ; location de salle de réunion ;
maisons de retraite ; crèches ; pensions pour animaux ; location
de chaises, tables, linge de table, verrerie ; location d'appareils
de cuisson ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ;
Salons de beauté ; salons de coiffure ; services de
soin des ongles, services d'hygiène et de soin de la peau,
massage, traitement à la cire pour le corps ; services de saunas ;
services de solariums ; services de visagistes ; services
d'aromathérapie.
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