Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice - 04100 - Manosque - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spitz Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH domicilié(e) 1 Rueckertstr - 80336 - Munich - Allemagne.
La marque L'OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Café, thé, cacao ; boissons à base de café, boissons à base de thé, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines ; en-cas à base de céréales ; préparations faites de céréales, confiserie à base de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, bonbons, gâteaux, biscuits, cookies ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glucose à usage culinaire ; sushi ; malt pour l'alimentation humaine ; en-cas à base de riz ; le lait de soja ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; gluten préparé pour l'alimentation ; rouleaux de printemps ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de cosmétiques, parfumerie, savons, produits de beauté et produits pour le soin, les cheveux et l'hygiène personnelle ; promotion des ventes pour des tiers ; la prospection du marché ; démonstration de produits ; agences d'import-export ; consultation pour les questions de personnel ; services de relogement pour entreprises ; traitement administratif de commandes d'achats ; comptabilité ; recherche de parraineurs ;
