Déposée le 15 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IMMACULÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice - 04100 - MANOSQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spitz Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH domicilié(e) 1 Rueckertstr - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque IMMACULÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 10 février 2014 - Retrait partiel n°618145 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Savons ; savons (pas à usage personnel) ; savons pour le bain ; savons de beauté ; savons à usage personnel ; savons cosmétiques ; savonnettes, savons de toilette ; produits et préparations de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles d'amandes à usage cosmétique ; shampooings, gels douche, bains moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; crèmes cosmétiques ; produits et préparations de maquillage et de démaquillage ; produits de gommage pour la peau ; exfoliants nettoyantes pour la peau ; crayons à usage cosmétique ; cosmétique pour cils et sourcils ; talc pour la toilette ; produits de rasage ; gels de rasage ; mousses avant-rasage ; savons à barbe ; préparations de rasage ; lotions après-rasage ; laits de toilette ; nécessaires de cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques, comprenant rouge à lèvres, fards à paupières, fards à joues et mascara ; fards ; mascaras ; poudre pour le maquillage ; fonds de teint ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; rouges à lèvres et baumes pour les lèvres non médicamenteux ; déodorants à usage personnel (parfumerie) ; produits et préparations dépilatoires ; cire à épiler, dépilatoires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits et préparations cosmétiques antisolaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; parfums d'ambiance ; produits et préparations pour parfumer le linge ; parfums d'oreiller ; pots-pourris odorants ; crème pour blanchir la peau ; produits pour enlever les teintures, pâtes pour cuirs à rasoir ; papiers abrasifs ; cosmétiques pour animaux.
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