Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPITAL TOLERANCE
Laboratoires M&L, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4094906
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2024
CAPITAL TOLERANCE de Laboratoires M&L

Présentation de la marque CAPITAL TOLERANCE

Déposée par voie électronique le 2 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPITAL TOLERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice - 04100 - Manosque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, Mme. Frauke Cordt domicilié(e) 1 Rueckertstr. - 80336 - Munich - Allemagne.

La marque CAPITAL TOLERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL TOLERANCE arrivera à expiration en date du 2 juin 2024.

Laboratoires M&L a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DU MATIN , L'OCCITANE , EAU MUTINE , Cosmétique Douce , LA PURE EXPRESSION DE LA NATURE PURE EXPRESSION OF NATURE , ARLÉSIENNE , L'OR ROSE , Petits Beurres , ROSES ET REINES , NECTAR ROYAL


Laboratoires M&L, Société Anonyme - Zone Industrielle Saint-Maurice - 04100 - Manosque - France


Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, Mme. Frauke Cordt - 1 Rueckertstr. - 80336 - Munich - Allemagne


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Savons ; savons (pas à usage personnel) ; savons pour le bain ; savons de beauté ; savons à usage personnel ; savons cosmétiques ; savonnettes, savons de toilette ; produits et préparations de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles d'amandes à usage cosmétique ; shampooings, gels douche, bains moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; crèmes cosmétiques ; produits et préparations de maquillage et de démaquillage ; produits de gommage pour la peau ; exfoliants nettoyantes pour la peau ; crayons à usage cosmétique ; cosmétique pour cils et sourcils ; talc pour la toilette ; produits de rasage ; gels de rasage ; mousses avant-rasage ; savons à barbe ; préparations de rasage ; lotions après-rasage ; laits de toilette ; nécessaires de cosmétiques, comprenant rouge à lèvres, fards à paupières, fards à joues et mascara ; fards ; mascaras ; poudre pour le maquillage ; fonds de teint ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; rouges à lèvres et baumes pour les lèvres non médicamenteux ; déodorants à usage personnel (parfumerie) ; produits et préparations dépilatoires ; cire à épiler, dépilatoires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits et préparations cosmétiques antisolaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; parfums d'ambiance ; produits et préparations pour parfumer le linge ; parfums d'oreiller ; sprays parfumés pour le linge ; pots-pourris odorants ; crème pour blanchir la peau ; produits pour enlever les teintures, pâtes pour cuirs à rasoir ; papiers abrasifs ; cosmétiques pour animaux.