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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L
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BIO-EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO-EXCELLENCE
Laboratoires M&L., société anonyme

Numéro de dépôt :
3082091
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2031

Présentation de la marque BIO-EXCELLENCE

Déposée le 2 février 2001 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice, 04100 Manosque - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 823 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.

La marque BIO-EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO-EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 2 février 2031.

Laboratoires M&L a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DU MATIN , L'OCCITANE , EAU MUTINE , Cosmétique Douce , LA PURE EXPRESSION DE LA NATURE PURE EXPRESSION OF NATURE , ARLÉSIENNE , L'OR ROSE , Petits Beurres , ROSES ET REINES , NECTAR ROYAL


Laboratoires M&L., société anonyme - Zone Industrielle Saint-Maurice, 04100 Manosque - France - SIREN 305823296


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Inscription le 13 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448388 - Publication au BOPI 2007-02-13

Inscription le 16 juillet 2001 - Retrait partiel n°326984 - Publication au BOPI 2001-07-16

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Inscription le 27 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°495811 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531909 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460729 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596793 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765532 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques à usage médical pour enfants et malades issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou préparés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.