Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APICOSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires M&L domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice,
04100 Manosque - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 823 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France.
La marque APICOSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires M&L., société anonyme - Zone Industrielle Saint-Maurice,
04100 Manosque - France - SIREN 305823296
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185421 - Publication au BOPI 2000-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427001 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 8 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°515387 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08
Inscription le 29 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534800 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458858 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03
Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596793 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765530 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26
Miel, préparations pour polir, savons, parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant à base de produits de la ruche
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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