NORMA TONE
Présentation de la marque NORMA TONE
Déposée le 31 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires M.A.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMA TONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMA TONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA TONE est expirée depuis le 31 décembre 2011.
Laboratoires M.A.I a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365961 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372824 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06