Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA TONE
Laboratoires M.A.I. (SARL)

Numéro de dépôt :
3139587
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2011
NORMA TONE de Laboratoires M.A.I

Présentation de la marque NORMA TONE

Déposée le 31 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires M.A.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMA TONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires M.A.I domicilié(e) 2 Avenue du Montboulon, Z.A. du Sauvoy, 77165 SAINT-SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 235 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires M.A.I. (SARL) Jöelle CHEFFRE - France.

La marque NORMA TONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA TONE est expirée depuis le 31 décembre 2011.

Laboratoires M.A.I a également déposé les autres marques suivantes : deejay , AQUA-CITRUS , COLOR ONLINE , BAIN D'HUILERÉPARATEURCHEVEUX DESSECHES& ABIMÉSTREATMENTCARAPATEPALMA-CHRISTI , MISS ANTILLES INTERNATIONAL PURE HUILE NATURELLE TRADITION CARAPATE PALMA – CHRISTI A LA NATURE ! , MISS ANTILLES INTERNATIONAL POMMADE REPARATRICE TRADITION CARAPATE PALMA-CHRISTI j' LA NATURE! , MISS ANTILLES INTERNATIONAL SHAMPOOING REVITALISANT TRADITION COCO A LA NATURE! , MISS ANTILLE INTERNATIONAL TREATMENT COMPLEXE CAPILLAIRE ANTI-CHUTE PUISSANT STIMULANT POLYVÉGÉTAL AUX HERBES MÉDICALES TROPICALES ACTIPOUSS PLUS j' la nature! , MISS ANTILLES INTERNATIONAL POMMADE CAPILLAIRE TRADITION KARIPOUSS j' LA NATURE! , NONIPOTION NONIPOTION.COM


Laboratoires M.A.I. (SARL) - 2 Avenue du Montboulon, Z.A. du Sauvoy, 77165 SAINT-SOUPPLETS - France - SIREN 327235818


Laboratoires M.A.I. (SARL) Jöelle CHEFFRE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365961 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372824 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Produits pharmaceutiques substances diététiques à usage médical.