Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT SOMMEIL
LABORATOIRES LORICA, SARL, PESCALIS

Numéro de dépôt :
4101284
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2024
CONCEPT SOMMEIL de LABORATOIRES LORICA

Présentation de la marque CONCEPT SOMMEIL

Déposée le 27 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES LORICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONCEPT SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES LORICA domicilié(e) LES MAGNYS - 79320 - MOUTIERS-SOUS-CHANTEMERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 401 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES LORICA, M. FOISSEY Christian, PESCALIS domicilié(e) LES MAGNYS - 79320 - MOUTIERS-SOUS-CHANTEMERLE - France.

La marque CONCEPT SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT SOMMEIL est expirée depuis le 27 juin 2024.

LABORATOIRES LORICA a également déposé les autres marques suivantes : OLEOMEGA , ICTUOL , SYNERGIUM , TRANSICALM , ACTI-TRANSIT , CHOLE-CARDYL , PropioCure , CAP SERENITE , Lutéine O3 , Kéra-Soleil


LABORATOIRES LORICA, SARL, PESCALIS - LES MAGNYS - 79320 - MOUTIERS-SOUS-CHANTEMERLE - France - SIREN 383401320


LABORATOIRES LORICA, M. FOISSEY Christian, PESCALIS - LES MAGNYS - 79320 - MOUTIERS-SOUS-CHANTEMERLE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683187 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.