LABORATOIRES LEURQUIN MEDIOLANUM, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3488799
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2027
Présentation de la marque ARTHROSTABYL
Déposée le 16 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES LEURQUIN MEDIOLANUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHROSTABYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES LEURQUIN MEDIOLANUM domicilié(e) 86-88 RUE LOUIS AMPERE, ZONE INDUSTRIELLE DES CHANOUX - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA domicilié(e) BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque ARTHROSTABYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES LEURQUIN MEDIOLANUM, Société par actions simplifiée - 86-88 RUE LOUIS AMPERE, ZONE INDUSTRIELLE DES CHANOUX - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France - SIREN 552035594
Novagraaf France, SA - BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570281 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 2 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°578677 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641632 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquides), à usage alimentaire.
Compléments nutritionnels contenant principalement des fibres avec addition de protéines, lipides, peptides et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire.
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