Marque renouvelée - Marque en vigueur

CICASIL
Laboratoires Lescuyer, S.A.S

Numéro de dépôt :
3505190
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/06/2027
CICASIL de Laboratoires Lescuyer

Présentation de la marque CICASIL

Déposée le 7 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Lescuyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CICASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Lescuyer domicilié(e) 10 B rue Crillon - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 745 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CICASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CICASIL arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.


Laboratoires Lescuyer, S.A.S - 10 B rue Crillon - 75004 - PARIS - France - SIREN 381745901


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633752 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 31 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700692 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650411 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-05-31

Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718765 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exception des préparations pharmaceutiques pour la dépuration du sang extracorporelle ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.