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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES LEGRAS
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TOSSAREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSSAREL
LABORATOIRES LEGRAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1581748
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2020

Présentation de la marque TOSSAREL

Déposée le 23 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES LEGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSSAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES LEGRAS domicilié(e) 99-103 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 525 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque TOSSAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSSAREL est expirée depuis le 23 mars 2020.

LABORATOIRES LEGRAS a également déposé les autres marques suivantes : INOVITA , STARAL , HORDÉNOL , MONTAVON , PELVAL , BERTHIOT , Ordénium , SALICAIRINE , BERTHIOT , Ordémag


LABORATOIRES LEGRAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 99-103 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France - SIREN 400525408


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2000 n°2171219 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185694 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 10 mai 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299807 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200729 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 3 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°299446 - Publication au BOPI 2000-05-03

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2432085 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 25 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650489 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles