Déposée le 22 février 2002 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES LAPHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « NUTRAPHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES LAPHAL domicilié(e) Avenue de Provence - B.P. 7,13718 ALLAUCH CEDEX - 13718 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 158 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES LAPHAL domicilié(e) Avenue de Provence, B.P. 7,13718 ALLAUCH CEDEX - 13718 - France.
La marque NUTRAPHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES LAPHAL Société Anonyme - Avenue de Provence - B.P. 7,13718 ALLAUCH CEDEX - 13718 - France - SIREN 778158022
LABORATOIRES LAPHAL - Avenue de Provence, B.P. 7,13718 ALLAUCH CEDEX - 13718 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378465 - Publication au BOPI 2003-09-30
Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392133 - Publication au BOPI 2004-05-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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