Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHANS LAPHAL
LABORATOIRES LAPHAL Société Anonyme Avenue de Provence -

Numéro de dépôt :
3137052
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2011
ORPHANS LAPHAL de LABORATOIRES LAPHAL Avenue de Provence

Présentation de la marque ORPHANS LAPHAL

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES LAPHAL Avenue de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORPHANS LAPHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES LAPHAL Avenue de Provence domicilié(e) B.P. 7, 13718 ALLAUCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 158 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES LAPHAL Avenue de Provence - France.

La marque ORPHANS LAPHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHANS LAPHAL est expirée depuis le 14 décembre 2011.


LABORATOIRES LAPHAL Société Anonyme Avenue de Provence - - B.P. 7, 13718 ALLAUCH CEDEX - France - SIREN 778158022


LABORATOIRES LAPHAL Avenue de Provence - France


Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378465 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour le traitement des maladies rares ou orphelines ; substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés pour le traitement des maladies rares ou orphelines. Formation des médecins et professionnels de la santé sur les maladies rares ou orphelines. Edition de livres, de revues, de films et montage de bandes vidéo se rapportant aux maladies rares ou orphelines. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès se rapportant aux maladies rares ou orphelines. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs se rapportant aux maladies rares ou orphelines.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.