Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES JOLLY-JATEL
/
TOPSYNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPSYNE
LABORATOIRES JOLLY-JATEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4254769
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
TOPSYNE de LABORATOIRES JOLLY-JATEL

Présentation de la marque TOPSYNE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES JOLLY-JATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPSYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES JOLLY-JATEL domicilié(e) 28 avenue Carnot - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 801 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque TOPSYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSYNE arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

LABORATOIRES JOLLY-JATEL a également déposé les autres marques suivantes : SYNALAR , GELUCYSTINE , ANTIBIO-SYNALAR , ALGIFÈNE


LABORATOIRES JOLLY-JATEL, société par actions simplifiée - 28 avenue Carnot - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 589801141


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 11 décembre 2017 - Renonciation partielle n°714184 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.