Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITASA
LABORATOIRES JEAN-PAUL MARTIN

Numéro de dépôt :
92447418
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque TITASA

Déposée le 23 décembre 1992 par la société LABORATOIRES JEAN-PAUL MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 22 septembre 2024.

Le déposant est la société LABORATOIRES JEAN-PAUL MARTIN domicilié(e) Z.A. Le Comte Route de Gouise, 03340 BESSAY SUR ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 937 350 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque TITASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITASA est expirée depuis le 23 décembre 2002.

LABORATOIRES JEAN-PAUL MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : HEMOR-PHARM , INFORPHARMA , DOCTRIL , BRONCA-SIROP , PACTE CONSEIL , BRONCHOTUSSYL , FLUIPECTOL , RHINAFED , BABYSEDAL , OPHTASEPTYL


LABORATOIRES JEAN-PAUL MARTIN - Z.A. Le Comte Route de Gouise, 03340 BESSAY SUR ALLIER - France - SIREN 937350049


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication au BOPI 1993-05

Inscription le 8 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°154778 - Publication au BOPI 1993-02-08

Republication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

-Médicament à visée proctologique à base de 5 ASA