BILLE DE CLOWN.
Présentation de la marque BILLE DE CLOWN.
Déposée le 26 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires Jean Doray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLE DE CLOWN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BILLE DE CLOWN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLE DE CLOWN. est expirée depuis le 26 septembre 2004.
Laboratoires Jean Doray a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44