Déposée le 25 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES IPHYM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOUCEUR DU SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES IPHYM domicilié(e) Chemin de la Sereine,01700 BEYNOST (dossier no 2231279) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 750 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2231279) - 69006 - France.
La marque DOUCEUR DU SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES IPHYM, Société Anonyme - Chemin de la Sereine,01700 BEYNOST (dossier no 2231279) - 01700 - France - SIREN 338750474
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2231279) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2231279 - Publication au BOPI 2002-11-19
Renouvellement sans limitation n°2011816 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Inscription le 26 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352562 - Publication au BOPI 2002-08-26
Inscription le 26 août 2002 - Transmission totale de propriété n°355344 - Publication au BOPI 2002-08-26
Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152974 - Publication au BOPI 1992-12-17
Plantes à infusion.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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