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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA
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ARTROBIOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTROBIOL
LABORATOIRES INELDEA, SAS
CAPPELAERE Nicolas

Numéro de dépôt :
3195247
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
21/11/2022
ARTROBIOL de LABORATOIRES INELDEA

Présentation de la marque ARTROBIOL

Déposée le 21 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA et CAPPELAERE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ARTROBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA domicilié(e) 4eme avenue – 10eme rue, 267 Zone industrielle - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ARTROBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTROBIOL est expirée depuis le 21 novembre 2022.

LABORATOIRES INELDEA a également déposé les autres marques suivantes : EFFIVENOL , SKIN CAPS , PARA BIO , DESTRESSIL , TRIMBODY , EFFIMINCIL , EFFIBIOL , SOMNIL , EFFICOLOR , STC NUTRITION


LABORATOIRES INELDEA, SAS - 4eme avenue – 10eme rue, 267 Zone industrielle - 06510 - CARROS - France - SIREN 4

CAPPELAERE Nicolas - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 30 décembre 2003 - retrait partiel n°384229 - Publication au BOPI 2003-12-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401311 - Publication au BOPI 2004-10-14

Inscription le 17 mars 2005 - Concession de licence n°409248 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512115 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires ; préparations à base de plantes et de vitamines sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables ; tous ces produits favorisant la souplesse articulaire emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.